Pour répondre à cette question, il est nécessaire de connaître les constitutants d’une pile.

Les mots clés sont « toxicité » et « métaux lourds ».

A vous, et merci de m’envoyer votre réponse par mail à ci.9298h*ac-lyon.fr.

 JO n° 112 du 16 mai 1999. Décret no 99-374 du 12 mai 1999 relatif à la mise sur le marché des piles et accumulateurs et à leur élimination. http://www.droit.org/jo/19990516/ATEX9900053D.html 

2001 Obligation pour les fabricants et vendeurs de collecter et recycler les piles vendues

26/09/2008 transposition de la directive Européenne 2006/66 renforce l’obligation de collecte et recyclage. 

Sources : 

Commission Européenne. La nouvelle législation communautaire exigeant la collecte et le recyclage des piles et accumulateurs usagés s’applique à compter d’aujourd’hui. 26/09/2008.  http://ec.europa.eu/luxembourg/news/frontpage_news/389_fr.htm

http://www.reglementation-environnement.com/18207-directive-collecte-recyclage-piles-accumulateurs-usages.html

Une page complète sur les obligations des professionnels sur le site de la Chambre de Commerce de Paris CCIP. Gérer ses déchets, une page par type de déchets : piles et accumulateurs.     http://www.environnement.ccip.fr/dechets/fiches/dechets-piles-accumulateurs.htm

Le Cadmium et le Mercure sont deux éléments particulièrement toxiques. Leur utilisation dans la fabrication des piles et accumulateurs a été interdite pour le Cadmium et fortement réduite pour le Mercure. Ainsi, déjà depuis la directive de 1999, on ne pouvait mettre sur le marché des piles ou accumulateurs contenant plus de 5ppm en masse de mercure, à l’exception des piles de type bouton n’en contenant pas plus de 2% en masse.

Désormais, avec la nouvelle directive communautaire de 2008,  la teneur en mercure et en cadmium des piles et accumulateurs portables, la directive européenne prévoit une teneur maximale en cadmium inférieure à 0.002% en poids et une teneur en mercure inférieure à 0.0005% en poids.

Le parlement européen et le conseil européen se sont fixés un objectif de de 65% de collecte des piles qui contiennent du Cadmium.

Source  :  article Actu-environnement Peu de boulversements prévus pour la fin de vie des piles et accumulateurs   .