I- L’identité

A – La situation familiale

La famille est importante pour l’individu, elle donne le nom, une façon de vivre, des valeurs.

Tout cela se forge à travers les générations. Ainsi, nous héritons des traits de caractère de nos ancêtres.

Connaissez-vous vos ancêtres ? Réalisez un arbre généalogique.

Depuis fort longtemps, retrouver son ascendance a été une forte préoccupation. Cela avait même un intérêt fondamental : éviter la consanguinité.
Nom et prénom de chacun de vos ascendants, éventuellement avec date et lieu de naissance, idem pour le mariage, idem pour le décès.
A vos crayons papiers tout de suite. Vous le complèterez chez vous avec l’aide de vos parents. Bon courage !

Quelles sont les caractéristiques qui permettent d’identifier un individu ?

Chaque personne est unique c’est-à-dire qu’elle se différencie des autres. Dans le cas de jumeaux, il y a des différences plus ou moins importantes.

Chaque personne s’identifie par des caractéristiques fixes :

la date de naissance

le nom

la couleur des yeux

 

Mais nous avons des caractéristiques qui changent avec le temps : la couleur des cheveux, l’accent, la taille et aussi le poids, l’adresse, la situation familiale. (Célibataire, marié, divorcé, veuf, …)

Travaux Dirigés : répondre aux questions : l’identité

Qu’est-ce que l’identité ?

Avoir un nom, c’est une carte, un prénom et une famille,

A quoi sert l’identité ?

Pour savoir qui sont mes parents. Sans identité, on est personne. Pour pouvoir voyager.

La convention des droits de l’enfant de 1989 :

Article 7 : L’enfant est enregistré aussitôt sa naissance et a dès celle-ci le droit à un nom, le droit d’acquérir une nationalité.

Article 8 : Les États s’engagent à respecter le droit de l’enfant à préserver son identité.

Par qui l’identité de l’enfant est-elle garantie ?

L’article 8 oblige les états à donner un nom à la naissance de chaque personne.

Quels sont les éléments qui définissent l’identité d’une personne ?

Les éléments essentiels qui définissent l’identité d’une personne sont le nom, la date de naissance, la photo, les liens de parenté, le lieu d’habitation, le sexe, le lieu de naissance, …

Faites un petit paragraphe (3 ou 4 lignes) expliquant pourquoi l’identité est une chose importante.

L’identité est importante : elle sert à reconnaître des personnes, de trouver les liens entre plusieurs personnes (frères ou sœurs, fils et père), de retrouver des gens du même endroit (en vacances à l’étranger, on est content de rencontrer par hasard des gens de la même région)…

B- Les papiers d’identité

Les différents papiers d’identité

Quels sont les principaux documents d’identité ? Dans quelles conditions les utilise-t-on ?

Les documents d’identité ont plusieurs informations pour « identifier la personne » : nom, prénom, …

Le passeport

Le passeport

la couverture

a. La couverture du passeport indique Communauté Européenne et République Française. Quel est le lien entre ces deux entités géographiques ?

symboles de la couverture du passeport

b.Au milieu un symbole doré mêle les lettres RF sur un faisceau de licteur entouré de feuilles de chêne et d’olivier. Cela symbolise la France méditerranéenne (l’olivier) et la France du Nord (le chêne). Ce sont aussi deux représentations de la paix et de l’éternité. Que pensez-vous de ces symboles pour une nation ? Quels autres symboles vous aimeriez pour représenter la France

les pages d’identification (deux pages en vis-à-vis.)

c. Quelles sont les informations du passeport ? Relève-les ? Sont-elles différentes que celles de la carte d’identité ? (Laisse 4 lignes et tu finiras de répondre à cette question chez toi en te faisant aider par tes parents)

les consignes de la 3eme de couverture

d. Les recommandations du passeport nous renseignent sur l’utilisation du passeport. Dans quel cas particuliers le passeport est-il indispensable ?

e. Quelle est l’origine du mot passeport ? (facile)

f. Question réservée aux élèves qui veulent approfondir : Qu’est-ce qu’un visa ? A quoi cela sert-il ? Qui le délivre ?

la carte vitale

10. Comment mettre une identité en chiffres ?

La Carte vitale comporte le numéro de sécurité sociale. Celui-ci est fait de la façon suivante :

Sexe : 1 veut dire homme, 2 signifie femme

Année de naissance : les deux derniers chiffres de l’année. Exemple pour une fille naît en 1996, on retiendra 96,

Le mois de naissance : 01 pour janvier, 08 pour août, …

Le département de naissance : Pour une fille naît à Issoire, on retiendra le 63. Pour un garçon naît à Paris, on mettra 75. Pour quelqu’un nait dans le Cantal, on lira 15. Pour un autre naît en Haute-Loire, ce sera 43, … Il est intéressant de connaitre les numéros minéralogiques.

La commune de naissance : 038 p

Le numéro d’ordre sur les registres de la commune de naissance.

6^e B- Pour la prochaine fois, le 27 mars 2008

Finir de mettre la signification des numéros de la carte vitale.

Apprendre ou réviser, les numéros minéralogiques de 15 départements pour les mauvais élèves (mais il n’y a pas de mauvais élèves dans cette classe) et de plus de 30 pour les bons élèves. Les élèves au top peuvent apprendre tous les numéros des départements. Bon courage !

C- Que dit la loi à propos de l’identité ?

(Loi du 30 novembre 1906))

(Loi du 7 février 1924))

(Décret-loi du 29 juillet 1939 art. 108))

(Loi n° 55-1465 du 12 novembre 1955 Journal Officiel du 13 novembre 1955)

(Ordonnance n° 58-779 du 23 mars 1958 Journal Officiel du 30 août 1958)

(Décret n° 62-921 du 3 août 1962 art. 14 Journal Officiel du 9 août 1962)

(Loi n° 93-22 du 8 janvier 1993 art. 3 I, III Journal Officiel du 9 janvier 1993)

(Loi n° 96-604 du 5 juillet 1996 art. 24 Journal Officiel du 6 juillet 1996)

L’acte de naissance énoncera le jour, l’heure et le lieu de la naissance, le sexe de l’enfant et les prénoms qui lui seront donnés, les prénoms, noms, âges, professions et domiciles des père et mère et, s’il y a lieu, ceux du déclarant. Si les père et mère de l’enfant naturel, ou l’un d’eux, ne sont pas désignés à l’officier de l’état civil, il ne sera fait sur les registres aucune mention à ce sujet.
Les prénoms de l’enfant sont choisis par ses père et mère. La femme qui a demandé le secret de son identité lors de l’accouchement peut faire connaitre les prénoms qu’elle souhaite voir attribuer à l’enfant. A défaut ou lorsque les parents de celui-ci ne sont pas connus, l’officier de l’état civil choisit trois prénoms dont le dernier tient lieu de patronyme à l’enfant. L’officier de l’état civil porte immédiatement sur l’acte de naissance les prénoms choisis. Tout prénom inscrit dans l’acte de naissance peut être choisi comme prénom usuel.
Lorsque ces prénoms ou l’un deux, seul ou associé aux autres prénoms ou au nom, lui paraissent contraires à l’intérêt de l’enfant ou au droit des tiers à voir protéger leur patronyme, l’officier de l’état civil en avise sans délai le procureur de la République. Celui-ci peut saisir le juge aux affaires familiales.
Si le juge estime que le prénom n’est pas conforme à l’intérêt de l’enfant ou méconnait le droit des tiers à voir protéger leur patronyme, il en ordonne la suppression sur les registres de l’état civil. Il attribue, le cas échéant, à l’enfant un autre prénom qu’il détermine lui-même à défaut par les parents d’un nouveau choix qui soit conforme aux intérêts susvisés. Mention de la décision est portée en marge des actes de l’état civil de l’enfant.

11- Est-ce que la loi est assez précise ou trop ?

D- La nationalité

le site de la Cour d’appel de Paris fait le point sur la nationalité.

France diplomatie définit la nationalité.

1. L’attribution de la nationalité française :

par filiation (droit du sang) :

Est français l’enfant, dont l’un des parents au moins est français au moment de sa naissance.

par la double naissance en France (droit du sol) :
Est français l’enfant, né en France lorsque l’un de ses parents au moins y est lui-même né.

2. L’acquisition de la nationalité française :

de plein droit, notamment à raison de la naissance et de la résidence en France :

• tout enfant né en France de parents étrangers acquiert la nationalité française à sa majorité si, à cette date, il a en France sa résidence et s’il a eu sa résidence habituelle en France pendant une période continue ou discontinue d’au moins cinq ans, depuis l’âge de onze ans.
• la nationalité française peut être réclamée, sous certaines conditions, au nom de l’enfant mineur né en France de parents étrangers, à partir de l’âge de treize ans et avec son consentement personnel (article 21-11 du code civil).

par déclaration, notamment :

- à raison du mariage avec un(e) Français(e) :

• le mariage doit être valide et non dissous
• la déclaration peut être souscrite après un délai de 4 ans à compter de la date du mariage à condition que la communauté de vie tant affective que matérielle n’ait pas cessé entre les époux depuis le mariage.
• le déclarant doit justifier d’une connaissance suffisante, selon sa condition, de la langue française.

- à raison de l’adoption simple ou du recueil en France :
L’enfant qui a fait l’objet d’une adoption simple par une personne de nationalité française peut, jusqu’à sa majorité, déclarer qu’il réclame la nationalité française, à condition de résider en France à l’époque de sa déclaration.

par décret de naturalisation :
La naturalisation par décret ne peut être accordée qu’à l’étranger justifiant d’une résidence habituelle en France pendant les cinq années qui précèdent le dépôt de sa demande.