Comparative Law under European Influence - Essex, mars 2009

University of Essex (UK) - Colchester

Faculty of Law

Comparative research seminar
Dir. : A. Guinchard & D. Marrani

Presentation : comparative-law-presentation-dm-jsb

Cycle Droit/Eco (D) - Nanterre La Défense, calendrier 2009

Université de Paris Ouest - Nanterre La Défense

Cycle Droit / Economie

Ecole doctorale de sciences juridiques et politiques & Ecole doctorale Economie Organisation et Société

Calendrier 2009 (les réunions ont lieu à 17H30 au bâtiment F - Salle des actes)

1. Calcul économique et règle juridique : mercredi 7 janvier 2009

2. Espaces et coordination économique et juridique : mercredi 18 février 2009

3. Globalisation, régulation et marchés financiers : mercredi 25 mars 2009

4. Régulations, impôts et dépenses publiques : mercredi 29 avril 2009

5. Raisonnement économique et juridique : mercredi 13 mai 2009

Cours de Droit civil (L2) 2008/2009

Université de Paris Ouest Nanterre La Défense

UFR de Sciences juridiques et politiques

Droit des Obligations - UPB - Second semestre : Responsabilité civile et Quasi-contrats

Cours/TD en préparation

Protégé : Support de cours de Droit civil (Responsabilité - Quasi-contrats) (L2) 2008/2009

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Politiques européennes et concurrence normative - Louvain, déc. 2008

Université catholique de Louvain

Faculté de Droit

Chaire de droit européen

Master en droit international et européen

Cours du Pr S. Francq : Les politiques européennes

Séance du 10 déc. 2008 - Intervention sur le thème : Quel(s) modèle(s) pour l’UE de concurrence entre les ordres juridiques ? - presentation-concurrrence-juridique-et-droit-union-europeenne

Europe et Reconnaissance mutuelle - Strasbourg, déc. 2008

Université Robert Schuman - Strasbourg

Faculté de droit - CEIE

Colloque : Le principe de reconnaissance mutuelle (coord. Pr V. Michel)

Vendredi 5 décembre 2008 : colloque-strasbourg-reconnaissance-mutuelle

Intervention sur le thème : La reconnaissance mutuelle en matière civile et commerciale - Questionnements de droit international privé européen (colloque-strasbourg-dec-2008-presentation-jsb1)

L’Etat et la mer (colloque pluridisciplinaire) - Monaco, nov. 2008

L’ETAT ET LA MER - ENVIRONNEMENT ET USAGES

De l’Antiquité à nos jours - Du Rhône au Golfe de Gênes

21 - 22 novembre 2008 - Salle des Variétés - Monaco

Institut de recherches et d’études pluridisciplinaires sur le comté de Nice et l’Europe (IREP-COME)

Programme du colloque : d-pliant_colloque_l-etat_et_la_mer

Intervention sur le thème : Mer, terre et droits de propriété corporelle et intellectuelle : l’hypothèse de l’extension du territoire sur le domaine maritime (colloque-monaco-2008-presentation-jsb)

Jean Carbonnier (1908 - 2003) - Nanterre, nov. 2008

Université de Paris Ouest Nanterre la Défense

Colloque international

Du 7 au 8 novembre 2008, à l’Université Paris Ouest Nanterre La Défense, se tiendra
le colloque international Jean Carbonnier (1908-2003) :”le droit, les sciences humaines
sociales et religieuses”.

Le programme : programme-colloque-j-carbonnier

Intervention sur le thème : Jean Carbonnier et l’hypothèse du droit européen (resume-et-sommaire-intervention-jsb_colloque_carbonnier)

Les Débats du CEJEC, Nanterre années 2007/2009

Le Centre d’Études Juridiques Européennes et Comparées (www.u-paris10.fr/cejec) organise en partenariat avec la Société de Législation Comparée (www.legiscompare.com) et la Commission pour l’Étude des Communautés Européennes (www.cedece.org) un cycle de débats sur le thème :

« Approche critique du vocabulaire juridique européen »

Les interventions font l’objet d’une publication dans la chronique de droit européen et comparé du centre, éditée périodiquement aux Petites Affiches (http://www.petites-affiches.com).

Le programme des débats : les-debats-du-cejec-2007_20091

Circulation of Common Law Contract Models in Europe - Oslo, oct. 2008

Institutt for privatretts stensilserie
University of OSLO
Research Project
Dir. Pr G. Cordero Moss
http://www.jus.uio.no/ifp/anglo_project/index.html

Comparative research seminar
Oslo, Oct. 23-24, 2008

Presentation : Circulation of Common Law Contract Models in Europe - the Impact of European Union System (g-moss-_ed_-cl-contract-models-presentation-jsberge)

La matière civile et commerciale, socle d’un code européen de droit international privé ? - Toulouse, oct. 2008

UNIVERSITE DE TOULOUSE 1

COLLOQUE VENDREDI 17 OCTOBRE 2008

MANUFACTURE DES TABACS - UT 1
AMPHITHEATRE GUY ISAAC
17 OCTOBRE 2008 - TOULOUSE

Colloque organisé par
L’Institut de Recherche en Droit Européen, International et Comparé (IRDEIC)

Coordination : S. Poillot-Peruzzetto

Présentation et programme

Intervention sur le thème de “La dynamique interprétative de la Cour de justice” : colloque-toulouse-oct-2008-presentation-jsb

Le droit civil européen - Lille, oct. 2008

Convention nationale des Avocat, Lille, 16/17 oct. 2008

Atelier “Droit civil européen” : Comment recouvrer les créances en Europe ? Comment divorcer les couples européens ?

Animé par M. Salord (Représentation Française UE, Bruxelles), B. Weiss-Gout (BWG, Avocats Paris) et J-S Bergé (Université de Paris Ouest Nanterre La Défense)

Cinéma et Droits européens, Limoges oct. 2008

Colloque organisé sous l’égide de l’Observatoire des Mutations Institutionnelles et Juridiques

Université de Limoges - Faculté de Droit et des Sciences économiques

8 octobre 2008

Organisation scientifique : Fabien MARCHADIER

Programme : colloque-droit-europeen-et-cinema

Présentation de l’intervention : colloque-limoges-oct-2008-presentation-jsb

Introduction au droit européen (UE et COE) - Puf 2008

Presses Universitaires de France

Publication d’un ouvrage d’Introduction au droit européen, 554 pages

Droit de l’Union européenne et Droit du Conseil de l’Europe

Auteurs : Sophie Robin-Olivier & Jean-Sylvestre Bergé

Présentation de l’ouvrage : puf-themis-introduction-au-droit-europeen-extrait

L’influence du droit européen sur le droit privé français - Paris, avr. & sept. 2008

Sciences Po. Paris - Chaire MADP – Projet de recherche Droit et Justice – Dir. Pr J.-B. Auby - L’influence du droit européen sur les catégories juridiques du droit public

Un regard comparatif interne : l’influence du droit européen sur le droit privé français
par Jean-Sylvestre Bergé (Université de Paris Ouest Nanterre La Défense, CEJEC)

Présentation, 11 avril 2008 / 19 sept. 2008 : presentation-jsb-avril-sept-2008.pdf

Cours de droit de la propriété intellectuelle (M1) 2008/2009

Plan de cours - M1 - Université de Paris Ouest - Nanterre La Défense

plan-detaille-dpi-2008_2009.pdf


La rentrée du CEJEC, Nanterre sept. 2008

Université de Paris Ouest Nanterre La Défense

25 sept. 2008 - 17h30 - salle F-419

Programme de la réunion de rentrée du Centre d’études juridiques européennes et comparées (CEJEC) : rentree-du-cejec-25-sept-2008

Les nouvelles frontières de la vie privée - Paris, sept. 2008

FORUM LEGIPRESSE - Les nouvelles frontières de la vie privée (Droits de la personnalité / Protection des données personnelles)

Jeudi 25 septembre 2008 de 8 h 45 à 17 h 30
Maison du Barreau de Paris

Intervention sur le thème : La diffusion des supports de presse par Internet : quel juge compétent ? quelle loi applicable ?

Programme et inscription : plaquetteforum08

Intervention (plan) : legipresse-presentation-js-berge

Tables-rondes Droit / Economie (D) 2008/2009 - Ecoles doctorales Paris Ouest Nanterre La Défense - Appel à contributions

Appel à contributions

Cycle Droit – Economie - 2008/2009

Ecoles doctorales « Economie – Organisation et Société » et « Sciences juridiques et politiques »

Université de Paris Ouest – Nanterre La Défense

Voir l’appel à contributions : ed-droit-eco-2008-2009-appel-a-contributions-2-juillet-2008.doc

Cours sur la comparaison et l’articulation du droit national, international et européen (M2) - 2008/2009


UNIVERSITE DE PARIS OUEST - NANTERRE LA DEFENSE - MASTER 2 D’ÉTUDES BILINGUES DES DROITS DE L’EUROPE

Promotion 2008 / 2009

COURS SUR LA COMPARAISON ET L’ARTICULATION DU DROIT NATIONAL, INTERNATIONAL ET EUROPEEN

Du lundi 1er sept. au vendredi 5 sept. 2008, 8h30 - 10h30 - salle 252, Bât. F - Nanterre

Plan de cours et bibliographie : plan-et-biblio-cours-gene-la-comparaison-dans-le-drt-jsb-fg-2008_2009

Ateliers “Interactions droit international et européen” & “Droit de la propriété intellectuelle” (M2) - 2007/2008


UNIVERSITE DE PARIS OUEST – NANTERRE LA DEFENSE - MASTER D’ÉTUDES BILINGUES DES DROITS DE L’EUROPE (M2)

Promotion 2007 / 2008

 

ATELIERS « Interactions droit international / droit européen » & « Droit de la propriété intellectuelle » - Nanterre, 2-6 septembre 2008

Note à l’attention des étudiants : m2bde-blogs-pi-et-idide-programme-des-ateliers-2_6_sept_08.pdf

Droit - Economie : la libéralisation des services juridiques en débat - Nanterre, juin 2008

Université de Paris Ouest Nanterre La Défense – ECONOMIX
Contrat de recherche du Conseil national des barreaux (CNB) sur “les conséquences économiques de la libéralisation du marché des services juridiques” (dir. O. Favereau)
Réunion de travail - Intervention sur le thème : “La Cour de justice et les justifications d’ordre économique aux entraves aux échanges dans le domaine des services juridiques” - 20 juin 2008

Projet de modélisation comparée de la sécurité juridique - Nanterre, juin 2008

Projet de modélisation comparée de la sécurité juridique dans le domaine des transactions immobilières

Université de Paris Ouest - Nanterre La Défense

Séminaire 5/6 juin 2008 : projet-modelisation-comparee-de-la-securite-juridique.doc

Propos introductifs sur la sécurité juridique : approche de droit français et européen : presentation-jsb-5-juin-2008.pdf

The European Framework for Cross-Border Intellectual Property Litigation - Washington, avr. 2008

Comparative research seminar - Washington, April 21 & 22, 2008

The Washington College of Law – American University

Le département de sciences juridiques – Université de Paris Ouest Nanterre La Défense

“The European Framework for Cross-Border Intellectual Property and Information Technology Litigation”

by Jean-Sylvestre BERGÉ, Professeur des universités, University of Paris X – Nanterre (Centre of European and Comparative Law Studies)

js-berge-ipitl-american-university-april-08.doc

Après le Traité de Lisbonne, quel projet pour l’Union européenne ? - Nanterre, mars 2008

Débat : Après le traité de Lisbonne, quel projet pour l’Union européenne ? - Jeudi 20 mars 2008 , Cycle de conférences Interaction Droit-Economie - Ecole Doctorale Economie, Organisation et Société - Université de Paris Ouest - Nanterre La Défense - 17h à 19h - Bat. G, salle 614
Ph. HERZOG intervenant, (Pr., économiste, ancien député européen)
Discutant : J.-S. BERGÉ, (Pr., juriste, UPX)

Cours sur la comparaison dans le droit international et européen (M2) 2007/2008

UNIVERSITE DE PARIS X - NANTERRE

MASTER D’ÉTUDES BILINGUES DES DROITS DE L’EUROPE  - NIVEAU 2
Année 2007 / 2008

COURS SUR LA COMPARAISON DANS LE DROIT

Semaine du 10 au 14  sept. 2007 - salle 252, Bât. F

plan-et-biblio-cours-gene-la-comparaison-dans-le-drt-sro-fg-jsb.pdf

L’économie des systèmes juridiques - Nanterre, mars 2008

Journée d’études, Nanterre, 10 mars 2008.

eco-sys-juridiques_10-04-final.pdf

La contrefaçon en ligne - Paris, mars 2008

Formation EFB, Paris, 14 mars 2008.

fc08017-la-contrefacon-en-ligne-_3_.pdf

Cours/Conférences/Séminaires de Droit européen (M2) 2007/2008


Université de Paris Ouest - Nanterre La Défense - Master 2 Recherche

Droit des Relations économiques internationales et communautaires

Droit du contentieux du commerce international et européen

Droit privé général

programme-cours_seminaire_conference-droit-europeen


Cours de droit européen - Les grandes libertés (M1) 2007/2008

Cours/TD de rattrapage du 1er semestre, mars et avril 2008, voir le fascicule en pièce jointe.

fasc-td-drt-euro-i-2007-2008-rattrapage.pdf