Ecole sans frontières

ELECTIONS DES REPRESENTANTS DE PARENTS D’ELEVES AU CONSEIL D’ECOLE

 NOTICE AUX PARENTS D’ELEVES

 ECOLE : Sans frontières Chalampé   Date du scrutin : 14 octobre 2011   Lieu : Salle d’informatique   Début du scrutin : 12H30                                           Clôture du scrutin : 16H30
 
Cette année vous allez, à nouveau, participer à la vie de l’école que fréquente votre enfant en élisant vos représentants au « Conseil d’Ecole ».
Les membres de ce Conseil sont élus dans chaque école maternelle ou élémentaire pour la durée de l’année scolaire.
Tous les parents des enfants fréquentant l’école peuvent voter, qu’ils soient de nationalité française ou de nationalité étrangère.
 

MODALITES DE SCRUTIN

 
Les membres du Conseil d’Ecole sont élus pour la durée de l’année scolaire, au scrutin de liste, à la représentation proportionnelle au plus fort reste.
 
Le panachage et la radiation ne sont pas autorisés.
 
Chaque parent d’un enfant, quelle que soit sa situation matrimoniale est électeur, sauf dans le cas où il s’est vu retirer l’autorité parentale.
 
Les personnes auxquelles les enfants sont confiés par les titulaires de l’autorité parentale ou par décision de justice, bénéficient d’un suffrage non cumulatif avec celui dont ils disposeraient déjà au titre de parents d’élèves inscrits dans l’école.
 

COMMENT VOTER ?

 

Deux possibilités sont offertes :
1. vote direct
Se rendre à l’école à la date et aux heures fixées par le bureau des élections de l’école pour y voter et signer la liste d’émargement au moment du scrutin.
 
2. vote par correspondance
Le bulletin de vote, ne comportant ni rature, ni surcharge, doit être inséré dans la petite enveloppe bleue ne portant aucune inscription ou marque d’identification.
Cette enveloppe cachetée est glissée dans la seconde enveloppe blanche, cachetée à son tour sur laquelle sont inscrits :
- au recto : l’adresse de l’école et la mention « Election au Conseil d’Ecole »
- au verso : les nom et prénom de l’électeur, son adresse et sa signature ainsi que les nom et prénom des   enfants.
Si les deux parents souhaitent faire un seul envoi, les deux secondes enveloppes blanches, comportant les mentions indiquées ci-dessus, seront insérées dans une  troisième enveloppe (non fournie)  libellée à l’adresse de l’école et portant la mention « élections des représentants des parents d’élèves au conseil d’école ».
 
 

 
Les plis de vote par correspondance peuvent :
a) – soit être remis par l’électeur lui-même au bureau des élections qui enregistre sur l’enveloppe extérieure la date et l’heure de la remise de la lettre,
b) – soit confiés à la poste, en temps voulu et dûment affranchis 
c) – soit acheminés par les élèves dans le respect de la procédure de remise du vote définie sous « 2″

    Cette procédure est moins fiable (oubli des enveloppes dans les cartables).
 
Les plis remis ou parvenus après la clôture du scrutin sont déclarés nuls.
Les résultats du scrutin seront affichés à l’école, dans un lieu facilement accessible, sitôt le dépouillement terminé.
Remplissez votre devoir de parent en votant pour élire vos représentants au Conseil d’Ecole. Vous exercez ainsi pleinement votre responsabilité auprès de l’école qui accueille votre enfant.

N’OUBLIEZ PAS DE RAPPORTER L’ENVELOPPE BRUNE NOMINATIVE A L’ECOLE APRES LES ELECTIONS