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Ah, les vacances… le repos, le dépaysement, les loisirs… les photos souvenirs… Les images que vous immortalisez avec votre appareil photo ou votre caméra vous appartiennent : si vous décidez de les publier sur votre blog ou votre site web, vous disposez de droits qui relèvent de la propriété intellectuelle. Seriez-vous content de voir ce cliché que vous avez eu tant de difficultés à réaliser et à retoucher copié sur un autre site pour illustrer un article ou pour être commercialisé sans votre accord et sans la mention de votre nom ?

Pour protéger les auteurs d'oeuvres (livres, articles de presse, images, films, sons…), il existe une législation spécifique rassemblée dans le Code de la Propriété Intellectuelle. Ce code s'applique non seulement aux oeuvres matérielles (livres, journaux, disques…) mais aussi aux ressources disponibles sur Internet même si elles sont accessibles gratuitement. A moins que ce ne soit explicitement mentionné, vous n'avez donc pas le droit du tout de copier-coller un élément trouvé sur le web pour le réutiliser à d'autres fins que votre usage strictement personnel. Il faut préalablement avoir obtenu l'accord de son auteur.

Mais alors, si vous voulez insérer des images de volcans dans votre cours de géographie, il va falloir contacter tous les photographes pour leur demander leur accord ?… Eh oui ! Pas très pratique, je vous l'accorde. Dès lors, comment contourner le problème ? Il existe une solution toute simple : recourir à des images dites libres de droits, autrement dit des ressources dont les auteurs autorisent la diffusion en renonçant à leurs droits.

Il existe plusieurs banques d'images libres de droits. Parmi elles, je retiens particulièrement celle que propose le site québécois Carrefour Education. Elle est constituée d'images et de sons dont les droits sont libérés pour leur utilisation dans le cadre scolaire. L'interface de recherche propose une distinction entre les documents totalement libres (utilisation libre et modifications possibles) et les documents partiellement libres (utilisation en l'état, sans possibilité de modification). Une seconde entrée présente une riche sélection de liens pointant vers des banques d'images générales, des banques d'images thématiques, des banques de musiques et de sons, des banques de vidéos et des banques de textes, tous ces documents étant libérés des droits d'auteur.

Dans tous les cas, même si vous utilisez des documents libres de droits, il est toujours préférable de mentionner la source (auteur, date, éditeur…). Cela permet non seulement de faire preuve d'honnêteté intellectuelle (puisque le document n'est pas de vous, autant dire qui a eu le mérite de l'élaborer !) mais aussi de donner la possibilité au lecteur, à l'élève ou encore à l'enseignant, de consulter à son tour le site sur lequel vous avez trouvé le document.

Voir ailleurs…

Pour en savoir davantage sur la propriété intellectuelle et les usages en contexte pédagogique, rendez-vous sur la page d'Educnet consacrée à l'exception pédagogique ainsi que sur le site Défidoc présentant les travaux clairs et synthétiques du juriste Didier FROCHOT .

Pour en savoir davantage sur la législation liée à Internet, consultez la page d'Educnet sur les contenus libres, le Guide pratique du droit d'auteur sur Internet, le site du spécialiste du droit de l'Internet, Sébastien Canevet et le site incontournable qu'est le Forum des droits sur Internet.

MHP