Lewebpedagogique

Creative Commons

Sauf mention contraire, tous les contenus publiés sur le WebPédagogique le sont sous le régime juridique de Creative Commons dont les principales caractéristiques sont :

Vous êtes libres :

  • de reproduire, distribuer et communiquer cette création au public
  • de modifier cette création

Selon les conditions suivantes :

  • Paternité. Vous devez citer le nom de l’auteur original de la manière indiquée par l’auteur de l’oeuvre ou le titulaire des droits qui vous confère cette autorisation (mais pas d’une manière qui suggérerait qu’ils vous soutiennent ou approuvent votre utilisation de l’oeuvre).
  • Pas d’Utilisation Commerciale. Vous n’avez pas le droit d’utiliser cette création à des fins commerciales.
  • Partage des Conditions Initiales à l’Identique. Si vous modifiez, transformez ou adaptez cette création, vous n’avez le droit de distribuer la création qui en résulte que sous un contrat identique à celui-ci.
  • A chaque réutilisation ou distribution de cette création, vous devez faire apparaître clairement au public les conditions contractuelles de sa mise à disposition. La meilleure manière de les indiquer est un lien vers cette page web.
  • Chacune de ces conditions peut être levée si vous obtenez l’autorisation du titulaire des droits sur cette oeuvre.

Rien dans ce contrat ne diminue ou ne restreint le droit moral de l’auteur ou des auteurs.

Proudly powered by WordPress | Theme: Wanderz Blog by Crimson Themes.