Première quinzaine de janvier

Bonne année !

Et puis aussi bonne santé, et tout le reste. Nous allons nous pencher sur un problème de droit. La liberté d’expression et sa limite. Prenons le cas de Dieudonné M’Bala M’Bala.

Texte intégral de l’article en  question :

  1. « Toute personne a droit à la liberté d’expression. Ce droit comprend la liberté d’opinion et la liberté de recevoir ou de communiquer des informations ou des idées sans qu’il puisse y avoir ingérence d’autorités publiques et sans considération de frontière. Le présent article n’empêche pas les Etats de soumettre les entreprises de radiodiffusion, de cinéma ou de télévision à un régime d’autorisations.
  2. L’exercice de ces libertés comportant des devoirs et des responsabilités peut être soumis à certaines formalités, conditions, restrictions ou sanctions prévues par la loi, qui constituent des mesures nécessaires, dans une société démocratique, à la sécurité nationale, à l’intégrité territoriale ou à la sûreté publique, à la défense de l’ordre et à la prévention du crime, à la protection de la santé ou de la morale, à la protection de la réputation ou des droits d’autrui, pour empêcher la divulgation d’informations confidentielles ou pour garantir l’autorité et l’impartialité du pouvoir judiciaire. »

Deuxième élément, et non des moindres, celui de la loi Gayssot. Cette loi, qui comporte pas mal d’articles (cela explique qu’elle ne soit pas recopiée ici), et pose plusieurs points :

– la neutralité religieuse
– la répression de « tout acte raciste, antisémite ou xénophobe »
– la «discrimination fondée sur l’appartenance ou la non-appartenance à une ethnie, une nation, une race ou une religion est interdite »
– le délit la contestation de l’existence des crimes contre l’humanité.

Commençons notre analyse :

L’humoriste, polémiste ou autre titre de votre choix, a fait un spectacle appelé « Le mur », où les discriminations envers certaines personnes sont de mise, bien que l’humoriste doit le nier, d’incorrections historiques (merci les tirailleurs sénégalais) et d’erreur d’interprétations qu’on pourrait voir comme sectaires, le spectacle du Mur rentre dans la loi Gayssot.

Prenons la part d’expression qu’il faut reconnaître à tous. L’humoriste a le droit de s’exprimer sur ce qu’il souhaite, et de la manière qu’il juge bon. Selon la loi, il peut s’exprimer sans limite. Cela veut dire qu’il peut dire ce qu’il veut sans limite. Dans l’expression, on peut très bien dire qu’on réfute l’existence des camps de concentration ou d’extermination, bien que je ne vois pas comment. Seulement, la liberté d’expression a des limites qui s’opèrent non durant l’expression mais par ses conséquences. Il y en a deux : le respect de certaines autres lois et la responsabilité.

En effet, nul n’est censé ignorer la loi, mais aussi les principes. Et oui, les principes sont plus importants. Je parle de la responsabilité. Et bien oui, puisque vous vous exprimez sur certains éléments, vous devez les assumer. La justice se base sur les faits, et votre manière d’expression n’est pas sans conséquences. La loi Gayssot et la liberté d’expression (article 2) stipulent à eux deux un principe qu’on oublie souvent : vous pouvez vous exprimer sur ce que vous souhaitez, mais vous devez les assumer, et cela peut se retourner contre vous. Notamment lors de déclarations qui rentrent dans la loi Gayssot.

Car, et c’est l’un des points souvent oubliés, la liberté d’expression vous protège lorsque vous vous exprimez, pas après. La liberté d’expression ne veut pas dire immunité, même dans l’article 2 de la liberté d’expression, on note certains limites. Cela veut dire dans les faits que vous pouvez être poursuivis pour des propos que vous avez tenu s’ils (les propos) viennent à l’encontre de la loi. On a l’impression que nous sommes tombés dans l’excès inverse à savoir, on ne peut plus rien dire sans qu’on soit attaqué. Comme le premier excès (on peut tout dire et être tranquille) cela est faux. La liberté d’expression est assez compliquée à cerner car elle est entre deux eaux : vous pouvez dire ce que vous souhaitez et vous n’avez rien à craindre si vos propos ne viennent pas contre certaines lois (et seulement certaines notamment la loi Gayssot), sinon, vous avez tout à craindre.

Pour aller plus loin, recherchez dans votre moteur de recherche (DuckDuckGo par exemple) les termes et expressions suivantes : article 10 sur la liberté d’expression, loi Gayssot, et dans un moindre mesure loi Pleven.

Si on reprend le raisonnement ci-dessus, les vidéos sur YouTube devraient être enlevées et Dieudonné condamné depuis belle lurette, car son spectacle a été fait plusieurs fois, et aussi adopté par des communes avant l’interdiction.

  • Infos essentielles

Les décisions économiques de M. Hollande François. Le Président de la République Française a annoncé le mardi 14 janvier des mesures pour la France. Devant un parterre de journalistes dont la moitié était hors-jeu, car ils n’attendaient que des révélations sur la première dame de France, le Président a mis au jour son visage social-démocrate. Concrètement, cela donne :

-> un pacte de compétitivité dont le but est d’alléger les charges pour les entreprises. Mesure phare du discours, 4 moyens en découlent : le crédit compétitivité-emploi (avec aussi la fin des cotisations familiales) ; une trajectoire des prélèvement obligatoires en 2017 (on gros on explique à quoi sert les prélèvements, et on diminue le nombre de taxes mais on contrepartie on demande aux entreprises d’investir et de privilégier l’emploi) ; la simplification des normes et la réduction de procédures coûteuses ; les contreparties : objectif chiffré d’embauches, d’insertion des jeunes travailleurs, du travail des séniors, de la qualité de l’emploi, formation, l’ouverture sur les négociations au travail et la modernisation du dialogue social.

-> la réduction du nombre de régions et de départements. l’objectif serait de passer à 15 au lieu de 22 aujourd’hui. Pour le nombre de départements, il n’y a pas de chiffre annoncé, si ce n’est que l’existence de départements à côté d’une métropole pourrait disparaître. Le but ici est de fusionner les collectivités  et de clarifier les compétences locales en passant par une réduction des régions.

-> Afin de vérifier que les mesures précédentes et celles à venir soient bien suivies et ne deviennent pas onéreuses, M. Hollande a annoncé la création d’un Conseil Stratégique pour la Dépense Publique. sorte d’antichambre de la Cour des Comptes, cette instance tend à vérifier (en temps réel) les dépenses de l’Etat et des collectivités.

-> l’éducation prioritaire : des mesures seront proposées par le Ministre de l’Education Vincent Peillon pour rendre plus attractifs les postes en ZEP. Ce dernier ministre a d’abord annoncé qu’entre 5 et 10% des établissements ZEP seraient sortis de ce dispositif. Voici les mesures : développement de temps horaire pour les réunions (la pondération de 1,1), le doublement de l’indemnité ZEP (bon on passe à 192€, c’est un peu léger), être en ZEP permettrait d’aller plus vite en grade (au petit choix, au grand choix, en donnant une valorisation après un certain nombre d’années ?)

-> améliorer la fin de vie et la possibilité de mourir dans la dignité. Alors que le cas de V. Lambert vient se mêlé à la réalité, le Président relance un débat difficile. Il existe déjà une loi, portée par le député M. Leonetti, qui a du des difficultés à passer, tant les débats divisent. Est-ce une priorité de revenir sur ce débat ? Difficile de dire, mais il y a peu de choses de dites, pour faire court, cette partie du discours annonce simplement que le Parlement va être saisi et qu’un consensus large devrait être trouvé pour améliorer la loi actuelle. (voir les articles de Service-Public, du Monde et de Mediapart).

Le non cumul des mandats et la non-levée de l’immunité de M. Dassault. Nous savons que le Président de la République Française est en mauvaise posture. Mais je ne voudrais être à la place des Sénateurs. On disait que le désamour des habitants français vis-à-vis de leurs responsables politiques, et bien avec ces deux affaires, cela ne va pas s’arranger. Les Sénateurs s’opposent à la volonté des Députés d’interdire le cumul des mandats. C’est même un feuilleton, regardez plutôt. La proposition originale arrive dans les deux Chambres, l’Assemblée l’adopte, mais le Sénat la met en deuxième lecture. Cela veut dire que la loi va se modifier, sans pour autant perdre son esprit. Pourquoi ? Parce que le Sénat pense qu’interdire le cumul remettrait en cause le Sénat lui-même. En fait, les Sénateurs ont fait mieux : ils accepteraient la loi sur le non-cumul s’ils ne sont pas compris dans le dispositif, c’est pas mal, non ? Deuxième fait : des Sénateurs, en petit comité, ont décidé de ne pas lever l’immunité d’un des leurs, M. Dassault. Entre soi, on se serre les coudes. L’immunité donne, à mon avis, plus de débats sur la bonne conduite de la République. Pas l’immunité elle-même, car elle ne protège pas de la loi, mais de ses conséquences. Il y a deux principes : vous ne pouvez poursuivre un élu pour des propos tenus en séance, et vous ne pouvez empêcher l’exercice d’un élu si ce n’est par vote de l’Assemblée. C’est le cas ici, les Sénateurs ont décidé de garder l’immunité de M. Dassault,  ce qui ne l’empêche pas que la Justice s’intéresse à son cas, et en cas de condamnation, son immunité serait levée. Pour en arriver là, il faudra du courage au juge (voir les deux articles du Nouvel Obs)

  • A suivre

– La grève des taxis, pourquoi ? Plusieurs faits : les véhicules de tourisme avec chauffeurs, ou VTC, se réservent en ligne ou par mobile ; la licence pour être conducteur de taxi est de 230 000, et n’est que de 120€ pour un VTC. A charge des VTC, le monopole des taxis pour prendre des particuliers dans la rue ou sur le Net est peut-être un peu vieux (voir l’article de Challenges).

Désapprendre le genre à l’école. Le but n’est pas uniquement que le rose c’est pour les filles et qu’elles soient cantonnées à la cuisine. C’est plus profond, c’est aussi pour faire comprendre qu’il n’existe pas de choses naturelles pour les filles. Je pourrais dire les mêmes choses pour les garçons. Voici les buts : « sensibiliser les élèves aux représentations et aux rôles assignés aux filles et aux garçons, et agir ainsi sur les orientations professionnelles que l’on sait sexuées » (voir l’article du Figaro).

– Le Prix unique du livre en discussion. Voici une réforme difficile à comprendre et à faire comprendre. Le livre est à prix unique aujourd’hui, mais la livraison est différente. Sur Amazon, celle-ci est gratuite. Or quand une librairie fait parvenir un livre, un coût est répercuté. C’est cette différence qui met en débat (voir l’article de JDN).

  • Valeur 0

Un monument disparaît ; on arriverait au sommet ? ; soyons le aussi ; en mémoire de son passé ou de ce qu’il reste à faire ? ; c’est sérieux cela  ? ; Airbus au septième ciel ; le désir réalisé ; un pays de la Charia ; comme quoi le Nord c’est pas aussi bien qu’on le pense ; c’est un bon sujet pour l’émission « Les maternelles » ; pourquoi pas ? ; difficile de concrétiser son rêve ; liberté d’agir ou isolement politique ? ; une initiative payante ?  ; we speak english correctly ; se cultiver ou se brûler ? ; une initiative payante, version bis ? ; le futur de l’informatique ? ; un outil sûr, le premier de sa génération ; voilà une bonne comparaison ;

  • En vidéo

Le nouvel album de Bruce Springteen sort juste. Voici son dernier titre : High Hopes.

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Deuxième semaine ne novembre

Un espoir

Voilà ce qui fait vivre les familles de personnes atteintes de maladies graves. L’espoir que l’on trouve une solution. C’est peut-être le cas avec la mucoviscidose. Il faut aussi préciser que cela ne touche pas tous les patients atteints de cette maladie, mais ceux qui ont la mutation G155D. Cette forme particulière a été observée et des scientifiques ont trouvé une piste pour améliorer la santé des malades. En faisant des tests entre le médicament et le placebo, des résultats (encore très techniques) ont été observés. Ils sont positifs, mais pour arriver à battre cette maladie, le chemin est long ( Voir l’article d’ActuSanté).

 

  • Infos essentielles

Le baroud d’honneur avant … Avant quoi d’ailleurs ? La semaine dernière, le premier ministre grec affirmait vouloir organiser un referendum. Cette semaine, on apprend non seulement que ce ne sera pas le cas, mais qu’en plus, usé des différentes critiques, le premier ministre actuel cède sa place. Cela ne rassure ni les partenaires de la Grèce, ni les marchés. Si les membres de l’UE paraissent aussi fragiles, nous sommes dans une situation qui va devenir catastrophique, surtout que l’on sait que l’Italie pourrait être mise sur la sellette rapidement (elle est déjà sous tutelle , voir les articles d’Econostrum et du Monde).

Gouvernement d’union austère français. Voilà ce qui fait beaucoup jaser en France : le plan de rigueur. On devait s’y préparer, car cela apparaissait comme inévitable. Le problème de rentrées d’argent pour l’Etat, l’impossibilité de bien rembourser la dette, la Sécurité Sociale et les niches fiscales qui font pencher la balance du mauvais côté, tout cela amenait des actions, les voici selon le premier ministre français :

– Réduction des niches fiscales, notamment la loi Scellier et le prêt à taux zéro (dit aussi PTZ+). Pour mémoire la première mesure permettait de défiscaliser toute personne investissant dans l’immobilier neuf, cela permettait une réduction d’impôt sur neuf ans. Quant à lui, le prêt à taux zéro permettait à tout individu voulant accéder à la propriété d’avoir un crédit sans taux d’intérêt, et cela uniquement lorsque l’emprunteur allait devenir propriétaire pour la première fois de sa vie.
– Ceux  qui sont nés entre 1952 et 1956 vont avoir une mauvaise surprise : la retraite s’éloigne. La retraite passera de 60 à 62 ans en 2017.
– La Santé va avoir son lot de dépenses réduites : moins de remboursement car 12 milliards d’économies sont prévues. Au programme : la taxe sur les complémentaires santé, la cotisation CMU qui augmente … Juste pour l’année 2012, 700 millions d’économies sont prévues pour la maîtrise des dépenses publiques, 500 millions sur objectif des dépenses de santé, 12 millions sur la gestions des caisses de Sécurité Sociale et 100 millions sur le fonds de protection sociale. Les prestations sociales sont revalorisées de 1% de manière forfaitaire, et l’aide pour une famille de trois enfants augmentera de 3 € au lieu de 6.
-L’Etat va moins dépenser, 500 millions en moins en 2012, 1 milliard chaque année. Des pistes comme celles de l’immobilier appartenant à l’Etat va être accéléré. Le plafond des dépenses alloué pour le remboursement des campagnes présidentielles va être réduit de 5%.
– Les impôts et les taxes vont augmenter : celui d’abord des sociétés des grandes entreprises ( +5% pour un rendement de 1.1 milliards d’euro) ; le prélèvement forfaitaire sur les dividendes (cela concerne les actions  par exemple) et intérêts passera de 19% à 24%; la TVA passe de 5,5% à 7% sauf pour l’alimentation, l’énergie et les produits et services aux handicapés. Ne sont pas concernés par ces hausses : l’impôt sur le revenu et l’ISF.
– Un effort de « transparence » en matière de dépenses publiques sont demandées aux collectivités locales
Et pendant ce temps là, la gauche sénatoriale fourbit ses armes … (Voir les articles de la Dépêche, de Scellier.org, de cBanque et  l’Argus de l’assurance).

 

  • A suivre

De la tension. Shimon Perès voit d’un très mauvais œil son voisin, ou presque, iranien. Pour cet homme d’Etat, l’Iran ne respecte pas les conventions ni les restrictions sur ce qui concerne le nucléraire. Shimon Perès pense que le programme nucléaire de l’Iran n’est pas civil mais bien militaire (Voir l’article du Monde).

   Le don de gamètes. Il est difficile de donner en France, c’est du notamment à un manque d’informations. C’est difficile de donner pour le sang, ou pour un organe, alors pour le sperme et de dons de gamètes, on peut avoir l’impression d’être perçu(e) comme une bête curieuse. Pour briser ce mur de lamentations stéréotypé, l’agence de la biomédecine fait une campagne de publicité qui a commencé depuis le 4 novembre. En avez-vous entendu parler ? (Voir l’article du Parisien, image de la campagne publicitaire à cette adresse).

Quand on n’a pas de notion d’économie … 1 français sur 3 ne veut pas de l’euro. Mauvaise image de la monnaie et de la construction européenne. Le Franc a une histoire, alors que l’euro … Parlons en justement ! L’Euro n’est pas une simple monnaie, c’est d’abord un rempart qui a évité de nous plonger dans une stupeur économique importante. Prenons par exemple les importations ( en gros on fait venir des produits chez nous). On en a besoin, encore et encore. Avec le Franc cela ne serait pas la même histoire. Par exemple : le gaz. Il vient essentiellement de Russie. Il y a  un accord entre la Russie et l’Ue. Bref, un paiement. Si la France s’isole par sa monnaie, on aurait un accord à passer avec la Russie, mais aussi avec l’UE, bref deux paiements. On peut refaire la même chose avec d’autres éléments comme le pétrole (s’il vient pas de Libye), le saumon (s’il vient du Canada ou de Norvège, le chocolat, le café, etc. Il y a certes des problèmes avec l’Euro comme la hausse des prix. Mais cette monnaie forte a permis à certains états de bien emprunter, et je ne parle pas de la Grèce et de l’Italie. Bref, quand on ne possède pas de notions économiques, on s’informe (Voir le sondage d’Ifop)

De la lecture numérique. Après les tablettes tactiles, c’est le tour des liseuses électroniques de sa concurrencer. Entre le Kindle, le Kobo reader, et autres la lutte est acharné, mais chut ! le Père Noël veille … (Voir l’article de la Tribune).

 

  • Valeur 0

Un procès très attendu ; de la menace des hackers ; serial killer ; une hydre de Lerne ? ; on ne dit pas deux sans trois ; de la vigilance ; l’imbécilité ; de la littérature ; un avis extérieur mais pas désintéressé ; la liberté de l’âme et la fracture du corps ; le mythe et la technologie ; un air de Zola ; une grosse surprise ; un avenir incertain ; la vérité sur Pinocchio ; de l’acte et de ses conséquences ; de la publicité et de la réalité ;

  • En aparté

– Voici un site intéressant et inquiétant. Dans Slavery Footprint on calcule son empreinte … esclavagiste. eh bien oui, esclavagiste, car lorsqu’on porte des tee-shirt faits par des enfants, ou un diamant exfiltré d’un pays africain, on peut comprendre que cela ne se fait pas tout seul, qu’il faut bien que quelqu’un le fasse, et à moindre coût. C’est cela aussi la mondialisation.

– voici une  radio pour les otaku (fans de manga), une radio qui diffuse les musiques des anime, des moins connus aux plus célèbres. Son nom : Asia Station.

  • En vidéo

Le making-off de Bilbo le Hobbit, prélude du Seigneur des Anneaux, réalisé par Peter Jackson. Attention, la vidéo est en anglais !

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