La Justice en France est-elle « équitable » ? Voilà une question que nous nous sommes posés dès l’ouverture du thème en classe :

2 faits, à 250 ans de distance, nous autorisent à poser cette question… gênante :

– L’affaire Calas que Voltaire révèla au grand jour, dénonce les tares de la justice royale d’avant la révolution : fanatisme religieux, pas de débat contradictoire, usage systématique de la « question » ou torture pour obtenir des aveux : Jean Calas avait avoué sous la torture mais avait ensuite clamé son innocence. Il meurt du supplice de la roue le 10 mars 1762 à Toulouse.

– L’affaire d’Outreau qui a vu la condamnation par une cour d’assises de 11 prévenus pour pédophilie en 2004 puis leur libération pour innocence par une deuxième cour en 2005.

Pour comprendre à quoi sert la justice et comment elle fonctionne, il vous faut consulter de la documentation :

[Conseil : ouvrez chaque site sous forme d’onglets (contr + T dans Firefox) ; vous pourrez ainsi répondre plus facilement aux questions posées, les sites étant tous accessibles.]

– Tout d’abord, le site de « curiosphere.tv » (ancien france5.education.fr) consacré à la justice en France

– Puis le site « Ado Justice » du ministère de la Justice pour tout ce qui touche à la justice des mineurs

– Enfin le travail de professeurs de l’académie de Rouen (Patricia Messager, Jean Mazel et Philippe Prigent)

Puis, pouvoir répondre aux questions ci-dessous dans vos pages d’activité à l’aide de ces 3 sites :

[Les questions sont sous forme de polycopié sur la page « leçon ». Les réponses sont à écrire en bleu en page « activité »et je vous aide pour la 1ère réponse !]

  1. Comment est représentée la justice ? Quelles sont ses missions ?
  2. Sur quels grands principes s’appuie-t-elle ?
  3. Quelles sont les garanties d’un procès équitable ?
  4. Quelles sont les différente juridictions en France ?
    • Quel est le rôle de la justice pénale ? Quelles sont les 3 sortes d’infractions ? Quel tribunal juge chacune d’entre elle ?
    • Quel est le rôle de la justice civile ? Quels tribunaux juge les litiges entre couples ? entre patron et employé ?
    • Quel est le rôle de la justice administrative ? Quel tribunal juge les litiges entre les personnes et les administrations ?
    • Quelles sont les particularités de la justice pour mineurs ?
  5. Quels sont les différents métiers de la justice ? Quel rôle ont-ils ?
    • La « PJ »
    • Les magistrats du « siège »
    • Les magistrats « debout »
    • Les défenseurs
    • les autres métiers du tribunal
  6. Pour éviter l’affaire Calas aujourd’hui, qu’est-ce qui vous semble essentiel dans vos réponses ?
  7. Comment qualifier l’affaire d’Outreau ? Quel a été la réaction du pouvoir politique après le 2ème procès ?

Vous pouvez terminer avec ce quiz en attendant le contrôle d’avant Pâques… et consulter ce site de défense des mineurs qui pourra vous aider à comprendre et faire vôtre le domaine C2 (« Adopter une attitude responsable »).

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