Mai 14 2015

La pêche à la crevette malgache (Dorian)

Publié par 5bdorian dans 4C, 4ème, 5B, Evaluation, Exposés, Géographie, Gérer les ressources, Justice en France, Sans catégorie      

/media/Poste de travail/Perso/geo/Capture d’écran – 09032015 – 15:14:48.pngLa crevette malgache est une espèce de crevette grise qui vit dans les eaux de Madagascar et qui est menacée par la surpêche industrielle ayant évolué de environ 6000 tonnes en 36 ans .Les pêcheurs traditionnels ne pêchent que très peu de cette espèce car ils n’ont qu’une pirogue et un filet, ils revendent leur pêche à des collectionneurs pour obtenir juste assez d’argent pour se nourrir et entretenir leur matériel .Quand aux pêcheurs industriels ils possèdent du matériel plus récent comme des radars ou des grands filets qui attrapent tout sur leurs passages .Des concours sont organisés à Vohémar pour les pêcheurs ayant reçus une formation de pêche durable .Malheureusement, selon le ministère de la Pêche, que 60 % des pêcheurs de Vohémar respectent les règles de pêche à la crevette malgache .La crevette malgache, aussi appelé l’or rose, pourrait disparaître de la vie sur Terre faute de maladie, de pêche abusive et irrégulière et la fermeture des fermes d’exploitation .

 

affiche

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Mar 1 2010

l’affaire du chauffar qui roulé a contresence

Publié par 4afaride dans 4ème, Education Civique, Justice en France      

l’arcticle a été publier sur le parisien le mardi 25  mars 2008 .un chauffare qui été

Les_acteurs_de_la_justice


Fév 23 2010

Procés contre les militants du PCI par Marine

Publié par 4amarinef dans 4ème, Education Civique, Justice en France      

Présentation : Article du JOURNAL ROUGE : publié le 2 avril 2007

Un jeune arrive d’Italie,  il risque l’extradition car il appartient au Nouveau Parti Communiste italien.Il est accusé de « terrorisme ».

Personnes :

juge : magistrat du siège qui a le pouvoir de dire le droit, de trancher un litige.

Actions :

extradition : décision émise par une autorité judiciaire compétente d’un Etat membre de l’Union européenne, en vue de         l’arrestation et de la remise par décision de l’autorité judiciaire d’un autre Etat membre, d’une personne recherchée pour l’exercice de poursuites pénales ou pour l’exécution d’une peine ou d’une mesure de sûreté privative de liberté.

enquête judiciaire : en matière civile : audition de témoins ou d’experts judiciaires par un juge. Elle est ordonnée par une juridiction pour obtenir des éléments de preuve. En matière pénale : investigations effectuées par la police judiciaire, pour rechercher les auteurs d’une infraction et pour déterminer les conditions dans lesquelles elle a été commise.

terrorisme : le fait d’utiliser la terreur et la violence pour imposer ses idées politiques ou son autorité.

accusation : fait de reprocher une faute, une mauvaise action.

en préventive : action visant à éliminer la cause d’une non-conformité potentielle ou d’une autre situation potentielle indésirable.

période de prévention : période durant laquelle une personne est incarcérée.

non-lieu : décision d’une juridiction d’instruction mettant fin à des poursuites pénales :
•              lorsqu’elle estime que l’infraction n’est pas établie ou qu’il n’y a pas de preuves suffisantes contre l’auteur ou le complice de l’infraction ;
•              ou lorsque la personne mise en cause est considérée par exemple, comme pénalement irresponsable lors des faits ou qu’elle bénéficie d’un fait justificatif  (exemple : légitime défense)

requalifié un chef d’accusation :

procès : instance en justice concernant un différents entre plusieurs parties.


Fév 23 2010

L’affaire Polanski par celia.

Publié par 4abutelc dans 4ème, Education Civique, Justice en France      

L’affaire polanski.

L’affaire polanski est une affaire de viol qui s’est passe il y a plus de 30 ans .

Polanski fut jugé par Laurence Rittenband puis à la suite du decé de celui ci  c’est le juge Epistola qui l’a jugé .

A 76 ans il a fuit la Californie après avoir plaidé coupable des charges qui lui étaient reprochées.

Il fut arreté en Suisse en septembre en application d’un mandat d’arret américan et fut assigné a résidence dans son chalet de Gstaad .

celia.


Fév 23 2010

Trois ans ferme requis contre Daniel Berthelot par Elisa et Emma

Publié par 4aemmar dans 4ème, Education Civique, Justice en France, Sans catégorie      

L’ article a été trouvé dans le journal de la charente libre du 23.01.2010.

Cet article parle d’une arnaque à la TVA de à peut près 20 million d’euros.

Les principaux arnaqueur seraient Daniel Berthelot et son fils Julien Berthelot.

Prévenu: Personne(en liberté ou incarcérée dans un établissement pénitentiaire) poursuivie pour contravention ou délit , et qui n’a pas encore été jugée ou dans la condamnation n’est pas définitive.

Procureur Général : Magistrat, chef de parquet auprès d’un tribunal de grande instance, d’un tribunal de prmière instance ou d’un tribunal superieur d’appel.  Représentant du ministère public, il est destinataire des plaintes, signalements, dénonciations, déclenche l’action publique, dirige les enquêtes et décide des éventuelles poursuites à engager contre tout auteur d’infraction. Au cours d’un procès, le procureur, ou ses substituts, demande l’application de la loi.  Ils interviennent aussi en matière civile, dans certains cas prévus par la loi, par exemple en matière d’état des personnes (tutelle, filiation, adoption…), de protection des mineurs, liquidation de biens,  contrôle de l’état civil et des officiers publics et ministériels et intervient également devant les juridictions commerciale et prud’homale.

Ministère public: (Parquet Ensemble des magistrats travaillant dans les cours et tribunaux de l’ordre judiciaire, chargés de représenter les intérêts de la société et de veiller au respect de l’ordre public et à l’application de la loi. Le ministère public est hiérarchisé (procureur général, procureur, procureur-adjoint, vice-procureur et substitut) et subordonné au garde des sceaux. Il ne bénéficie pas de l’inamovibilité des magistrats du siège (magistrat qui ne peut être déplacé, suspendu ou révoqué sans son avis, sauf pour raison disciplinaire ou en cas de maladie) . Voir Procureur de la République, Procureur général, Poursuites.

Tribunal correctionnel: Formation du tribunal de grande instance, chargé de juger les délits. Le cas échéant, elle se prononce sur la demande d’indémnisation demandée par la victime (appellé la partie civile).

Parquet: (Voir ministère public)

Avocat: Professionel du droit qui exerce une profession libérale. L’avocat est inscrit a un bareau établi auprès de chaque tribunal de grande instance. Il informe ses clients sur leurs droits et leurs obligations, les démarches et les procédures, les conseilles, les assites et représente leurs intérêts devant la Justice. Il fixe lui même ses honoraires. L’assistance ou la représentation par un avocat est obligatoire ou facultatif selon la nature de l’affaire et les juridictions compétentes.

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Fév 23 2010

Case prison pour les dealers et les violents par Camille

Publié par 4acamiller dans 4ème, Education Civique, Justice en France, Sans catégorie      

L’article a été écrit dans le journal Sudouest le vendredi 22 janvier 2010.

La veille Jérémy Ugile, 29 ans qui venait d’être condamné à trois ans de prison ferme avec révocation de deux sursis de trois mois et Anthony Bouron qui venait d’être condamné a trois ans de prison dont vingt-quatre mois avec sursis et mise à l’épreuve pendant deux ans, ont été conduit à la maison d’arrêt de la rue Sait-Roch.

Anthony avait une dette de 35O€ qu’il devait a son dealer il l’éxplique a Jérémy et se souvient qu’un client qui habitait a cognac lui doit 40€. Ils décide tous les deux d’aller chez le cognaçais pour récupérer de l’argent. Ils rentrent dans la maison et prennent la playstation, le lecteur DVD  les Ipod,  et les portables. Le matèriel sera revendu sous le menteau dans la foulée et 35O€ récolté. Il se font interpellés rapidement, et leurs casier bien chargé plaideront pas en leur faveur.

Prison ferme: c’est la prison mais on ne peut pas recevoir de visite.

Révocation: Rettirer l’emploie de quelqu’un.

Sursis: Le sursis simple : le condamné est dispensé d’exécuter la peine prononcée. Le sursis avec mise à l’épreuve : mesure permettant à la personne condamnée d’être dispensée de tout ou partie de sa peine d’emprisonnement, à condition de respecter certaines obligations fixées par le magistrat (interdiction de lieux ou de rencontrer certaines personnes…).

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