PROCES – VERBAL

Séance n° 1 du jeudi 29 septembre 2011

 18H05 : Le quorum étant atteint, Monsieur le Principal ouvre la séance

 I – Affaires administratives :

– Approbation à l’unanimité du PV n° 6 du 28/06/2011

– Adoption à l’unanimité de l’ordre du jour

– Conventions d’utilisation des salles par la classe orchestre  : M. Rablot expose les horaires et le fonctionnement des classes orchestres pour l’année qui débuteront le 7 octobre. Approbation à l’unanimité

– convention avec l’IME de Montaudin : Approbation à l’unanimité

– Groupement comptable : Mme Lecourt-Posnic présente la convention avec le lycée Lavoisier. Mme Monréal précise que la convention expose les règles de fonctionnement entre les 2 établissements. Approbation à l’unanimité

Concessions de logement :  Mme Lecourt-Posnic expose l’occupation des logements. M. Dupuis demande si le logement vacant est ponctuellement occupé ? M. Rablot répond qu’à cette date il ne l’est pas et que l’intérieur du logement aurait besoin d’être refait. Approbation à l’unanimité

II Affaires financières :

* DBM pour information : Mme Lecourt-Posnic présente cette DBM qui concerne une subvention TICE

* DBM pour vote : Mme Lecourt-Posnic présente cette DBM n°5, qui concernent les ouvertures de crédit des repas des écoles primaires ainsi qu’un prélèvement sur les réserves du R2 de 4000,00€ pour l’achat de matériel de cuisine.  Approbation à l’unanimité

* Tarifs 2012 :  Mme Lecourt-Posnic présente les tarifs. Approbation à l’unanimité

* EPCP 2012 :  Mme Lecourt-Posnic présente les modifications de l’état.  Approbation à l’unanimité

* Contrats 2012 : Mme Lecourt-Posnic présente les tarifs. Mme Doualan demande qui a réglé la facture suite au cambriolage de l’an dernier. Mme Lecourt-Posnic explique qu’il s’agit des bâtiments, la facture a donc été réglée par le CG. M. Dupuis demande des précisions sur le contrat qui concerne le photocopieur, car la CCBM a réussi à renégocier son contrat à la baisse. Mme Lecourt-Posnic explique que le photocopieur a été acheté. Le contrat porte sur l’entretien et les consommables. Approbation à l’unanimité

III Affaires Pédagogiques :

– Bilan de rentrée 2011.  Le principal présente les effectifs, les personnels et les spécificités du collège aux membres du CA, ainsi que les résultats de l’an dernier au DNB et les orientations. Mme Colet demande si le principal connaît les effectifs pour 2012-2013. M. Rablot répond qu’il ne sait pas et qu’il souhaite surtout anticiper avec l’inspection académique l’arrivée sans doute plus importante d’élèves au lycée J. Guéhenno de Fougères en 2015, suite à l’augmentation des effectifs en 6ème à cette rentrée.  Il présente ensuite les nouveaux personnels et explique que nous sommes en attente d’un personnel en remplacement de M. Gougeon. Ce remplacement se fera par nomination externe. M. Tropeau demande des explications. M. Rablot explique qu’aucun candidat déjà en poste au CG n’a demandé le poste, il s’agit donc d’un recrutement externe. Le principal rappelle que depuis la rentrée le service de restauration du collège accueille les élèves de maternelle et de primaire soit environ 60 à 70 repas par jour. M. Dupuis note à priori la satisfaction des parents.

 

M. Rablot présente pour vote les modifications du calendrier scolaire concernant le « pont du jeudi de l’ascension ».Les cours du 18 mai 2012 seront supprimés. Les cours du vendredi après-midi seront récupérés par anticipation le mercredi après-midi 16 Mai. La seconde demi journée sera rattrapée par les équipes lors de réunions pédagogiques. Approbation à l’unanimité

– Adoption du règlement intérieur :  M. Rablot présente les modifications du décret 2011-728 concernant les sanctions au RI du collège avec la création de la mesure de responsabilisation et l’exclusion temporaire de classe, ainsi que la création d’une commission éducative. M. Tropeau demande si cette sanction de responsabilisation doit se dérouler hors temps scolaire et quel est la composition de cette commission. M. Rablot répond que la sanction doit se dérouler hors temps scolaire et propose que la commission soit composée des membres du conseil de disciplines. M. Dupuis rappelle que les sanctions concernant les transports scolaires sont différentes et qu’elles sont prises par le président du CG qui délègue cette responsabilité au conseiller général local.  Approbation à l’unanimité

 IV :Questions diverses

– Question de M. Tropeau : M. Tropeau demande des précisions sur la mise en place du livret personnel de compétence (LPC) au collège. M. Rablot explique ce qu’est le LPC à l’assemblée. M. Tropeau insiste sur les disparités de mise en œuvre du LPC dans chaque établissement, chacun faisant comme il l’entend. Ceci étant problématique pour un livret dont les compétences sont censées donner une estimation nationale de réussite pour le passage en seconde par exemple. M. Baudin souligne qu’en seconde générale tous les élèves ont le LPC ( ceux qui ne l’avait pas entièrement en 3ème et qui ont eut le DNB, on eut le LPC « par défaut ») ce qui signifie selon lui qu’aucun professeur de lycée général n’ira le consulter. Les seuls élèves qui n’ont pas eu tout le LPC de validé sont partis en CFA, M. Baudin dit douter que les professeurs de CFA verront un intérêt à consulter ce livret. M. Rablot reconnaît la grande disparité de mise en œuvre mais estime que le LPC devait être consulté en lycée ou au CFA. M. Tropeau souligne qu’une intersyndicale ainsi qu’une association de parents d’élèves demandent que chaque CA discute de la mise en œuvre du LPC. M. Rablot demande à chaque enseignant qui a des doutes sur la façon de valider les items du LPC de se rapprocher de son IA-IPR de discipline pour avoir des informations. M. Tropeau demande comment va se faire la validation au collège . Le principal propose de faire une réunion sur la mise en œuvre du LPC, pour l’année scolaire 2011-2012. Il propose avec M. Tropeau aux parents intéressés de s’associer à cette réunion.

– Convention de stage : M. Rablot présente la convention de séquence d’observation professionnelle distribuée aux entreprises qui accueillent des élèves.  Approbation à l’unanimité

Le Principal clôture la séance à 19h45.

Le secrétaire de séance                                                                                           Le Président de séance :

D. TOUBLANC                                                                                                               M. RABLOT