Ecole de Saint-Pierre de Chandieu

Année 2021/2022

                                                                        Règlement intérieur

Ecole René Cassin

86 route de Givors

69780 Saint Pierre de Chandieu

Tél : 04 78 40 32 02

Courriel : ce.0692474p@ac-lyon.fr

Le présent règlement vise à poser les droits et les devoirs de chacun des membres de la communauté scolaire (enseignants, élèves, parents, personnel de service, intervenants) de manière à permettre à l’école de jouer pleinement son rôle.

1. Admissions, inscriptions : elles se font en mairie pour les nouveaux arrivants

• L’inscription des élèves se fait sur présentation :

– Du livret de famille, carte d’identité du représentant légal.

– Du carnet de vaccinations (à jour)

– D’un justificatif de domicile (secteur scolaire)

* En cas de changement d’école, un certificat de radiation de l’école d’origine doit être présenté.         

2. Fréquentation et obligation scolaires :

• La fréquentation régulière de l’école est obligatoire.

– Toute absence doit être immédiatement signalée par les parents. De plus, à son retour, l’élève présente un mot mentionnant le motif de l’absence, accompagné ou non d’un certificat médical.

– Le certificat médical est obligatoire après une éviction pour maladie contagieuse.

– Une assiduité scolaire irrégulière (4 demi-journées d’absence dans 1 mois sans motif légitime ou excuse valable) fera l’objet d’un signalement à l’Inspecteur d’Académie.

– Des autorisations d’absence peuvent être accordées par le directeur, sur demande écrite des parents, pour répondre à une obligation à caractère particulier. Les autorisations pour vacances exceptionnelles ne peuvent être accordées.

-Un élève absent devra récupérer les leçons et devoirs à son retour.

– Un élève ne peut quitter l’école pendant les heures de classes (orthophonie, psychologue…) seulement si un de ses parents (ou un adulte désigné pas ses parents) vient le chercher et le ramène jusqu’à sa classe.

•  Horaires : Les heures d’enseignement sont réparties sur 8 demi-journées du lundi au vendredi à raison de six heures par jour et de trois heures par demi-journée

* L’accueil des élèves s’effectue 10 minutes avant l’heure officielle d’entrée, soit 8h20 le matin et 13h20 l’après-midi.

* Nous demandons aux parents de bien respecter ces horaires. Au bout de 3 billets de retard par période, les parents seront convoqués par la directrice.

Au terme du temps d’accueil, pour la sécurité des élèves et des personnels d’enseignement, les locaux de l’école sont fermés pour le temps scolaire : tous les élèves doivent être dans l’enceinte de l’école et remis sous la responsabilité des enseignants. Au-delà l’élève est pointé en retard ; Aucun parent ou accompagnateur ne peut être présent dans l’enceinte de l’école (sauf sur autorisation exceptionnelle).

3. Vie scolaire :

• Les membres de la communauté scolaire se doivent un respect mutuel, source de bonnes relations. Les différends et les conflits, qu’ils impliquent des enfants ou des adultes, doivent se régler par la parole, dans le respect des personnes.

En cas de manquement à la discipline de la part des élèves, des sanctions sont prévues :

– Réprimande

– Isolement temporaire et sous surveillance, fiche de réflexion

– Entretien avec la directrice
Les parents sont avertis en cas d’actes graves ou répétés.

Si besoin après convocation des parents par le directeur et réunion d’une équipe éducative et après une période probatoire d’un mois :

– Changement d’école, sur décision de L’IEN.

• L’école publique est laïque : le port de signes ou tenues par lesquels les élèves ou les intervenants extérieurs manifesteraient une appartenance religieuse est interdit dans l’enceinte de l’école.

La participation aux activités durant lesquelles une mission éducative sera confiée aux intervenants extérieurs devra respecter ce principe.

? L’usage du téléphone portable par les élèves est interdit dans l’école. Ils doivent impérativement rester éteints dans les cartables.

4. Hygiène et sécurité :

• L’école n’est pas un lieu public, son accès en est réglementé (plan Vigipirate) : Toute personne désireuse d’entrer dans l’école doit se signaler au directeur par l’interphone. Même chose pour les parents arrivant en dehors des heures d’ouverture des portes.
• Le stationnement des véhicules est limité au parking devant l’école (un parking fermé est réservé aux enseignants et au personnel de service).
• Les élèves et les parents sont responsables des livres de bibliothèque et manuels scolaires prêtés par l’école, ainsi que du dossier d’évaluation individuel de l’élève. En cas de perte ou de détérioration, ils seront remboursés par la famille.
• Il est interdit aux élèves d’apporter à l’école tout objet dangereux étranger à l’enseignement : briquets, allumettes, objets pointus, coupants, perforants, qui peuvent blesser ou mettre le feu. Le matériel scolaire tel que compas, ciseaux… doit rester en classe. L’usage de cutters est interdit.
  L’utilisation du téléphone portable ou tout autre équipement de communication électronique est interdite à l’école et lors des sorties scolaires. En cas de non-respect, le matériel sera confisqué et restitué en main propre aux parents par la directrice.

* Sont interdits aussi l’argent de poche (sauf demande précise : mettre dans ce cas les espèces ou le chèque dans une enveloppe au nom de l’élève), les parapluies, les médicaments, les bonbons, chewing-gum, sucettes.

• Le port de bijoux est fortement déconseillé : l’école ne sera pas tenue pour responsable en cas de vol ou de détérioration. Les parents des élèves devant porter leurs lunettes pendant les récréations le notifieront par écrit à l’enseignant.
• Les vêtements doivent être marqués au nom de l’enfant pour en faciliter la récupération en cas de perte ; les vêtements et objets non marqués et non récupérés en fin d’année seront remis à une œuvre sociale.

* les élèves doivent porter une tenue correcte : vêtements et chaussures adaptés aux activités scolaires (pas de nu-pieds, sabots, ou tongues…). Casquettes et bandanas sont réservés aux sorties et en période de forte chaleur.

* une tenue de sport est exigée à l’école élémentaire pour les activités sportives, chaussures comprises.

* les ballons, les balles de tennis et les billes sont interdits pendant les récréations ainsi que les jeux de cartes de tout ordre.

• Les enfants accueillis à l’école doivent être en bon état de santé et de propreté corporelle.
• Les enfants malades ne sont pas acceptés à l’école ; néanmoins, pour les élèves atteint de troubles de la santé évoluant sur une longue période, un Protocole d’Accueil Individualisé sera mis en place pour garantir leur scolarisation. (PAI)

* aucune école n’est à l’abri des poux : les parents doivent surveiller la chevelure de leur enfant et les traiter si besoin est.

• La scolarisation des enfants porteurs de handicap s’accompagnera de la mise en place d’un Projet Personnalisé de Scolarisation.
• Il est fortement conseillé aux familles de souscrire une assurance scolaire, responsabilité civile et individuelle accident. Celle-ci est obligatoire pour les classes vertes et les sorties scolaires occasionnelles et payantes (sortie théâtre, de fin d’année…) ou en cas de sortie dépassant les horaires scolaires.

Une attestation d’assurance sera remise en début d’année à l’école.

• Tout élève qui se blesse doit le signaler immédiatement à un adulte ; plusieurs cas peuvent se présenter :
• Blessure légère, compatible avec la poursuite des cours : l’enfant est soigné, la famille est, si nécessaire, prévenue par un mot sur le cahier de liaison.
• Blessure légère mais incompatible avec la poursuite des cours : les parents sont prévenus et doivent venir récupérer leur enfant.
• Blessure importante : les services de secours sont prévenus ainsi que les parents.

5. Surveillance :

• Les services de surveillance (accueil, sorties et récréations) sont répartis entre les différents maîtres de l’école. La surveillance des élèves est continue et s’exerce jusqu’à la fin des cours.

* chaque enseignant accompagne ses élèves :

– de la classe à la cour et inversement.

– de la classe à la sortie de l’enceinte scolaire.

?Les adultes ne sont autorisés à pénétrer dans la cour qu’après s’être présentés à l’enseignant de service au portail, et avec son accord.

?Avec le plan Vigipirate en action, les entrées ne se font qu’aux heures d’ouverture du portail, sauf autorisation exceptionnelle.

• Les entrées et les sorties se font par le portail bleu, route de Givors. Selon le protocole sanitaire en vigueur à la rentrée 2021, les élèves du bâtiment A sortent par le portail vert, Av Amédée Ronin, et les élèves du bâtiment B sortent par le portail bleu.
• Il est interdit de retourner dans les classes et les couloirs d’accès après la sortie de 16h30 et 11h30 sauf autorisation – exceptionnelle – d’un enseignant ou de la directrice. La récupération des vêtements égarés se fait par les enfants durant les recréations.

6. Concertation avec les familles :

• L’information des parents se fait par :

– Le panneau d’affichage extérieur.

– Une note d’information collée ou écrite dans le cahier de liaison de l’élève. Ce cahier sert aux communications écrites entre les parents et l’école. Il doit être consulté et signé très régulièrement.

• Les cahiers, les évaluations, seront signés régulièrement, à la demande des enseignants. Penser à imprimer ou télécharger le livret scolaire.
• Les courriers émanant des associations de parents d’élèves sont acheminés par l’intermédiaire des élèves via le cahier de liaison.
• Des rencontres avec les parents sont organisées 2 fois par an, par les enseignants, soit sous forme de réunion de classe, soit sous forme d’entretiens individuels. Chaque famille peut aussi être reçue par le directeur ou l’enseignant, sur sa demande et sur rendez-vous (utiliser le cahier de liaison).

Aucune entrevue ne sera accordée par l’enseignant sans rendez- vous.

• Il est demandé aux parents de prévenir l’enseignant de tout changement de numéro de téléphone, d’adresse, ou de situation familiale.
• Seuls les jugements juridiques seront appliqués en cas de désaccords entre les parents.

Ce règlement est établi conformément aux dispositions du règlement départemental. Il s’applique à toute la communauté scolaire et sera communiqué pour information, aux acteurs des temps périscolaires. Il sera soumis au conseil d’école chaque année, en vue d’une éventuelle révision.

Les enseignants, les intervenants, le personnel de service, les parents et les élèves veilleront à sa bonne application.

A Saint Pierre, le                                Nom et signature des parents                               signature de l’élève